Vous possédez un scooter et vous souhaitez souscrire une assurance pour être couvert en cas de sinistre ? Avant de signer votre contrat, il est important de prendre connaissance des exclusions qui pourraient limiter ou annuler la prise en charge par votre assureur. Ces exclusions varient selon les compagnies d’assurance et les contrats proposés. Dans cet article, nous vous présentons les exclusions courantes dans les contrats d’assurance scooter.
Les exclusions liées aux conditions de conduite
Le non-respect des règles du Code de la route : En cas d’accident causé par le non-respect des règles du Code de la route (feu rouge grillé, excès de vitesse, etc.), l’assureur peut refuser de prendre en charge les dommages subis par le conducteur du scooter. Il est donc essentiel de respecter scrupuleusement les règles du Code de la route pour bénéficier pleinement de votre assurance scooter.
La conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants : Si le conducteur du scooter est impliqué dans un accident alors qu’il se trouve sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants, la garantie Responsabilité Civile ne jouera pas et l’assureur ne prendra pas en charge les dommages causés à autrui. De plus, si le conducteur a souscrit une garantie dommages tous accidents ou collision, celle-ci sera également annulée en cas de conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants.
Le défaut de permis : Si le conducteur du scooter n’est pas titulaire du permis de conduire requis pour la catégorie de son deux-roues, l’assureur peut refuser d’indemniser les dommages en cas d’accident. Il est donc essentiel de vérifier que vous possédez bien le permis adéquat avant de prendre la route avec votre scooter.
Les exclusions liées à l’état du scooter
L’absence d’entretien : Un scooter mal entretenu est plus susceptible de causer un accident. Si l’assureur estime que le sinistre est dû à un manque d’entretien du véhicule (pneus usés, freins défectueux, etc.), il peut refuser de prendre en charge les dommages. Il est donc important de veiller à entretenir régulièrement votre scooter conformément aux préconisations du constructeur.
La modification non déclarée du véhicule : Si vous apportez des modifications à votre scooter (changement de moteur, ajout d’accessoires, etc.) sans en informer votre assureur, celui-ci peut refuser d’indemniser les dommages en cas d’accident. Il est donc crucial de déclarer toute modification apportée au véhicule auprès de votre compagnie d’assurance.
Les exclusions liées aux circonstances du sinistre
Les catastrophes naturelles et les actes de terrorisme : Les contrats d’assurance scooter excluent généralement les dommages causés par les catastrophes naturelles (inondations, tremblements de terre, etc.) et les actes de terrorisme. Il est néanmoins possible de souscrire une garantie spécifique pour couvrir ces risques.
Les sinistres survenus à l’étranger : Si vous utilisez votre scooter à l’étranger et que vous êtes impliqué dans un accident, votre assureur peut refuser de prendre en charge les dommages si votre contrat ne prévoit pas une extension de garantie à l’étranger. Il est donc important de vérifier les conditions de prise en charge à l’étranger avant de partir en voyage avec votre deux-roues.
Les exclusions liées aux garanties optionnelles
Les exclusions de la garantie vol : La garantie vol, lorsqu’elle est souscrite, peut être assortie de certaines conditions pour être applicable. Par exemple, si le scooter n’était pas correctement attaché avec un antivol agréé ou s’il n’était pas stationné dans un lieu fermé et sécurisé au moment du vol, l’assureur peut refuser d’indemniser le sinistre.
Les exclusions des garanties dommages tous accidents ou collision : Ces garanties couvrent généralement les dommages causés au scooter en cas d’accident responsable ou sans tiers identifié. Toutefois, elles peuvent exclure certains types de sinistres, tels que ceux survenus lors de compétitions sportives, de courses sur circuit ou lors de l’utilisation du scooter à des fins professionnelles.
En conclusion, il est essentiel de bien lire et comprendre les exclusions présentes dans votre contrat d’assurance scooter. N’hésitez pas à poser des questions à votre assureur et à comparer les offres pour choisir celle qui correspond le mieux à vos besoins et à votre utilisation du véhicule. Ainsi, vous serez pleinement protégé en cas de sinistre et éviterez les mauvaises surprises.